Projet de décret de M. d’Estourmel sur la question des invalides, lors de la séance du 24 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 365-366
Reprise de la discussion du projet de décret sur la caisse des invalides de la marine, lors de la sé...
Estourmel Louis Marie, marquis d'. Opinion de M. d’Estourmel sur la question des invalides, en annex...
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Projet de décret de M. d’Estourmel sur la question des invalides, lors de la séance du 24 mars 1791....
Projet de décret du comité militaire sur les invalides, lors de la séance du 23 mars 1791. In: Archi...
Dubois de Crancé Edmond Louis, Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Ajournement de la discussion con...
Dubois de Crancé Edmond Louis, Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Ajournement de la discussion con...
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Projet de décret de M. Emmery sur l'affaire des invalides, lors de l...
Ordre du jour de la séance du 23 mars 1791 : discussion du projet de décret du comité militaire sur ...
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Hernoux Charles. Projet de décret concernant les procès de l’ancienne régie des traites, lors de la ...
Ajournement de la discussion du projet de décret du comité militaire sur les Invalides, lors de la s...
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