Add to ORKGThouret Jacques-Guillaume. Article 2 du décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 25 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 376
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Article 1er du projet de décret du comité de Constitution sur les conte...
Thouret Jacques-Guillaume. Second article du décret sur la publication en France des brefs, bulles, ...
Article 1er du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791. In: Archives Parlement...
Thouret Jacques-Guillaume, Faydel Jean-Felix, Goupil de Préfeln Guillaume François. Décret sur la ga...
Thouret Jacques Guillaume. Article 2 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors ...
Mounier Jean-Joseph. Article 2 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 30...
Thouret Jacques-Guillaume. Adoption de l'article 1 du décret sur la garde du roi mineur, lors de la ...
Adoption de la première partie de l'article 2 du décret sur la garde du roi mineur, lors de la séanc...
Sallé de Choux Etienne-François, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Tuault de la Bouverie Jo...
Article additionnel au décret sur les messageries, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Archives...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Article 1er du projet de décret sur la vente des...
Thouret Jacques-Guillaume. Ajournement de l'article 19 du projet de décret sur la régence, lors de l...
Article 1 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 30 septembre 1789. In: ...
Démeunier Jean Nicolas. Renvoi de l'article sur la garde du roi aux comités pour la rédaction, lors ...
Defermon des Chapelières Jacques. Ajournement de l'article Ier du titre II du décret sur la contribu...
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