Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Roederer, Pierre Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Lebrun Charles François, Duport Adrien Jean, André Antoine Balthazar d', Briois de Beaumetz Bon-Albe...

Discussion sur le projet de décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors de la séance du 19 avril 1790

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Maury, Jean Siffrein
Bonnay, Charles François, marquis de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Garat (Aîné), Dominique
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1882

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Démeunier Jean Nicolas, Maury Jean Siffrein, abbé, Bonnay Charles F...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Bouche, Charles-François
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Lanjuinais Jean Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély ...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), lors de la séance du 25 février 1791

Duport, Adrien Jean
Barnave, Antoine
Pétion de Villeneuve, Jérome
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barrère de Vieuzac, Bertrand
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Maury, Jean Siffrein
Dillon, Dominique, abbé
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Duport Adrien Jean, Barnave Antoine, Pétion de Villeneuve Jérome, Le Chapelier Isaac René Guy, Barrè...

Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Bouche, Charles-François
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Lanjuinais Jean-Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Lo...

Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouron, François Anne
Virieu, François Henri, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de

January 1883

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Noailles Louis Marie Marc Antoine,...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), lors de la séance du 25 février 1791

Duport, Adrien Jean
Barnave, Antoine
Pétion de Villeneuve, Jérome
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Cazalès, Jacques Antoine de
Maury, Jean Siffrein
Dillon, Dominique, abbé
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Duport Adrien Jean, Barnave Antoine, Pétion de Villeneuve Jérome, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Barrè...

Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Talleyrand Périgord, Charles Maurice de
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouron, François Anne
Virieu, François Henri, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Richier de la Rochelongchamps, Jacques-Raymond de

January 1883

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Noailles Louis Marie Marc Antoine,...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry-Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789

Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste
Glezen, Jacques Marie
Pétion de Villeneuve, Jérome
Milscent, Marie-Joseph
Ricard de Sealt, Gabriel Joseph Xavier
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duport, Adrien Jean
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Robespierre, Maximilien
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Buzot, François-Nicolas

January 1877

Cazalès Jacques Antoine de, Target Guy-Jean-baptiste, Glezen Jacques Marie, Pétion de Villeneuve Jér...

Discussion sur le projet de décret concernant le supplément à payer aux propriétaires à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791

Tronchet, François Denis
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Delavigne, Jacques
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Tronchet François Denis, Dauchy Luc Jacques Edouard, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Auberge...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Roederer, Pierre Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Lebrun Charles François, Duport Adrien Jean, André Antoine Balthazar d', Briois de Beaumetz Bon-Albe...

Discussion sur le projet de décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors de la séance du 19 avril 1790

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Maury, Jean Siffrein
Bonnay, Charles François, marquis de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Garat (Aîné), Dominique
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1882

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Démeunier Jean Nicolas, Maury Jean Siffrein, abbé, Bonnay Charles F...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Bouche, Charles-François
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Lanjuinais Jean Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély ...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), lors de la séance du 25 février 1791

Duport, Adrien Jean
Barnave, Antoine
Pétion de Villeneuve, Jérome
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barrère de Vieuzac, Bertrand
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Maury, Jean Siffrein
Dillon, Dominique, abbé
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Duport Adrien Jean, Barnave Antoine, Pétion de Villeneuve Jérome, Le Chapelier Isaac René Guy, Barrè...

Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Bouche, Charles-François
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Lanjuinais Jean-Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Lo...

Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouron, François Anne
Virieu, François Henri, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de

January 1883

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Noailles Louis Marie Marc Antoine,...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), lors de la séance du 25 février 1791

Duport, Adrien Jean
Barnave, Antoine
Pétion de Villeneuve, Jérome
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Cazalès, Jacques Antoine de
Maury, Jean Siffrein
Dillon, Dominique, abbé
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Duport Adrien Jean, Barnave Antoine, Pétion de Villeneuve Jérome, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Barrè...

Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Talleyrand Périgord, Charles Maurice de
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouron, François Anne
Virieu, François Henri, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Richier de la Rochelongchamps, Jacques-Raymond de

January 1883

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Noailles Louis Marie Marc Antoine,...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry-Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789

Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste
Glezen, Jacques Marie
Pétion de Villeneuve, Jérome
Milscent, Marie-Joseph
Ricard de Sealt, Gabriel Joseph Xavier
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duport, Adrien Jean
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Robespierre, Maximilien
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Buzot, François-Nicolas

January 1877

Cazalès Jacques Antoine de, Target Guy-Jean-baptiste, Glezen Jacques Marie, Pétion de Villeneuve Jér...

Discussion sur le projet de décret concernant le supplément à payer aux propriétaires à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791

Tronchet, François Denis
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Delavigne, Jacques
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Tronchet François Denis, Dauchy Luc Jacques Edouard, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Auberge...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Roederer, Pierre Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Lebrun Charles François, Duport Adrien Jean, André Antoine Balthazar d', Briois de Beaumetz Bon-Albe...

Discussion sur le projet de décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors de la séance du 19 avril 1790

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Maury, Jean Siffrein
Bonnay, Charles François, marquis de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Garat (Aîné), Dominique
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1882

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Démeunier Jean Nicolas, Maury Jean Siffrein, abbé, Bonnay Charles F...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

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