Démeunier Jean Nicolas. Amendement de M. Démeunier sur la rédaction de l'article 1er du décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 449
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Amendement de l'article 1er du projet de décret sur la ven...
Enjubault de la Roche René Urbain, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Amendements ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Goudard Pierre Louis. Amendement à l'article 4 ...
Démeunier Jean Nicolas. Amendement de M. Démeunier sur la rédaction de l'article 1er du décret sur l...
Démeunier Jean Nicolas. Amendement de M. Démeunier concernant l'article 7 du décret sur les besoins ...
Démeunier Jean Nicolas. Amendement de M. Démeunier supprimant l'article 19 du projet de décret pour ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Amendement de l'article 1 du titre III du décret sur les jurés, lors...
Thouret Jacques-Guillaume. Amendement à l'article 29 de la seconde section du décret sur les municip...
Defermon des Chapelières Jacques. Amendement sur l'article 9 du décret sur la régie des domaines nat...
Démeunier Jean Nicolas. Amendement à l'article 14 du titre II sur la convocation de la première légi...
Rewbell Jean François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, D...
Bouche Charles-François. Amendement à l'article 1 du titre II du projet de réglement sur la propriét...
Duport Adrien Jean. Amendement de l'article 6 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de...
Amendement de l'article 1 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séanc...
Amendement sur l'article 2 du titre IV du décret sur les notaires, lors de la séance du 21 septembre...
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Amendement de l'article 1er du projet de décret sur la ven...
Enjubault de la Roche René Urbain, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Amendements ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Goudard Pierre Louis. Amendement à l'article 4 ...
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