Add to ORKGTreilhard Jean-Baptiste. Députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc, lors de la séance du 31 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 486
Lavie Marc Antoine. Renvoi aux comités réunis des colonies, de marine, militaire et de Constitution ...
Décret relatif aux régiments et bataillons coloniaux, lors de la séance du 11 juillet 1791. In: Arch...
Renvoi au comité des colonies de la lettre de l'assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue sur ...
Treilhard Jean-Baptiste. Députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc, l...
Décret concernant la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc, lors ...
Treilhard Jean-Baptiste. Reprise de la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de...
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Guinebaud de Saint Mesme Jacques-Nicolas. Renvoi au comité des colonies d'une lettre des députés de ...
Renvoi au comité colonial de l'adresse de l'assemblée provinciale de Saint-Domingue, lors de la séan...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial de la lettre des cito...
Retour de congé de M. de Saint-Marc, lors de la séance du 1er juillet 1791. In: Archives Parlementai...
Treilhard Jean-Baptiste. Clôture de la séance du 10 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à...
Treilhard Jean-Baptiste. Clôture de la séance du 29 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à...
Lettre des citoyens français de Saint-Domingue mandés à la suite de l'Assemblée, lors de la séance d...
Renvoi au comité colonial de la lettre et du mémoire de M. Santo-Domingo, lors de la séance du 21 av...
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