Add to ORKGTronchet François Denis. Décret concernant le renvoi des demandes de congé au comité de vérification, lors de la séance du 4 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 541
Vernier Théodore. Décret concernant les chanoinesses qui se remarieront, lors de la séance du 10 sep...
Examen du rapport fait par le comité de vérification concernant les demandes de révocation de député...
Demande de congés de M. l'évêque de Poitiers pour raison de santé, lors de la séance du 9 juin 1791....
Tronchet François Denis. Décret concernant le renvoi des demandes de congé au comité de vérification...
Demande de congés de M. Demandre, lors de la séance du 25 avril 1791. In: Archives Parlementaires de...
Décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars...
Demandes de congés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Bouche Charles-François. Demande de vérification concernant le décret du 7 janvier sur le serment de...
Demande de congé accordée par le comité de vérification à M. de Lachèze, lors de la séance du 23 avr...
Camus Armand Gaston. Réponse concernant la demande de vérification du décret du 7 janvier, lors de l...
Décret demandant l'état des congés militaires, lors de la séance du 21 octobre 1790. In: Archives Pa...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Renvoi au comité des vérifications de la demande de congés de M. le Guillou de Kérineuf, lors de la ...
Décret du comité des rapports sur les troubles du Mâconnais en juillet et août 1789, lors de la séan...
Demande d'ajournement, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Vernier Théodore. Décret concernant les chanoinesses qui se remarieront, lors de la séance du 10 sep...
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