Adoption d’un décret destinant aux cendres des grands hommes le nouvel édifice de Sainte-Geneviève et portant que Mirabeau y sera transporté, lors de la séance du 4 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 543-544
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption du décret concernant les maréchaux de Franc...
Vernier Théodore. Adoption d'un décret sur la trésorerie nationale, lors de la séance du 30 juin 179...
Bonnay Charles François, marquis de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Loys Jean-Baptiste. Adoption du...
Adoption d’un décret destinant aux cendres des grands hommes le nouvel édifice de Sainte-Geneviève e...
Adoption du décret relatif aux travaux d’achèvement de l’église Sainte-Geneviève, lors de la séance ...
Adoption du décret sur à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791. ...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
André Antoine Balthazar d'. Adoption d’un décret portant que les membres de l'Assemblée ne peuvent ê...
Adoption d’un décret sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives P...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Adoption d'un décret sur les gardes nationales, lors de la séance...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption d'un décret relatif à l'adresse des sœurs de la Charité de Paris, lors de la séance du 14 m...
Adoption d'un décret concernant les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791. In: Archives Par...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Adoption d'un décret concernant le renvoi des effets de ...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption du décret concernant les maréchaux de Franc...
Vernier Théodore. Adoption d'un décret sur la trésorerie nationale, lors de la séance du 30 juin 179...
Bonnay Charles François, marquis de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Loys Jean-Baptiste. Adoption du...
Adoption d’un décret destinant aux cendres des grands hommes le nouvel édifice de Sainte-Geneviève e...
Adoption du décret relatif aux travaux d’achèvement de l’église Sainte-Geneviève, lors de la séance ...
Adoption du décret sur à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791. ...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
André Antoine Balthazar d'. Adoption d’un décret portant que les membres de l'Assemblée ne peuvent ê...
Adoption d’un décret sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives P...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Adoption d'un décret sur les gardes nationales, lors de la séance...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption d'un décret relatif à l'adresse des sœurs de la Charité de Paris, lors de la séance du 14 m...
Adoption d'un décret concernant les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791. In: Archives Par...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Adoption d'un décret concernant le renvoi des effets de ...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption du décret concernant les maréchaux de Franc...
Vernier Théodore. Adoption d'un décret sur la trésorerie nationale, lors de la séance du 30 juin 179...
Bonnay Charles François, marquis de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Loys Jean-Baptiste. Adoption du...