Décret amendé de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 645-646
Ricard de Sealt Gabriel Joseph Xavier. Amendement de M. Ricard de Séalt sur le décret sur les prévôt...
Bouche Charles-François. Amendement de M. Bouche concernant le décret sur le logement du directoire ...
Amendement sur le projet d'état des employés dans l' administration de la marine et des appointement...
Décret amendé de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avr...
Bouche Charles-François. Amendement de M. Bouche relatif aux anciens intendants et directeurs de la ...
Bouche Charles-François. Projet de décret de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine...
Castelanet Antoine. Amendements rejetés du décret du comité de marine sur la pêche dite pêche aux bœ...
Bouche Charles-François. Amendement de M. Bouche sur le décret relatif à la gabelle, lors de la séan...
Bouche Charles-François. Amendement de M. Bouche concernant le décret provisoire relatif aux gardes ...
Malouet Pierre Victor. Amendement de M. Malouet et sous-amendement adoptés relatifs au décret d’appl...
Bouche Charles-François. Décrets concernant la fourniture des vivres de la marine, lors de la séance...
Renvoi au comité de la marine de l'observation de M. Bouche sur la non exécution de certains décrets...
Décret, amendé, sur les travaux de réparation des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 27 mai 1791...
Amendement à l'article 2 du titre II du décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de...
Amendement à l'article 4 du titre II du décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de...
Ricard de Sealt Gabriel Joseph Xavier. Amendement de M. Ricard de Séalt sur le décret sur les prévôt...
Bouche Charles-François. Amendement de M. Bouche concernant le décret sur le logement du directoire ...
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