Add to ORKGMalouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la séance du 9 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 681-682
Décret sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin. In: Archives Parle...
Décret sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin. In: Archives Parle...
Castelanet Antoine. Amendements rejetés du décret du comité de marine sur la pêche dite pêche aux bœ...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Malouet Pierre Victor. Décret du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Bouche Charles-François. Décrets concernant la fourniture des vivres de la marine, lors de la séance...
Bouche Charles-François. Décrets concernant la fourniture des vivres de la marine, lors de la séance...
Malouet Pierre-Victor. Rapport du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers ...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Malouet Pierre Victor. Rapport du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers ...
Renvoi au comité de la marine d'une adresse des patrons pêcheurs de Cette (Sète), lors de la séance ...
Renvoi au comité de la Marine de la lettre du ministre de la marine et de l'état des dépenses ordina...
Décret sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin. In: Archives Parle...
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Castelanet Antoine. Amendements rejetés du décret du comité de marine sur la pêche dite pêche aux bœ...
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Malouet Pierre Victor. Décret du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
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Bouche Charles-François. Décrets concernant la fourniture des vivres de la marine, lors de la séance...
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