Castelanet Antoine. Amendements rejetés du décret du comité de marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la séance du 9 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 682
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre sur le décret relati...
Amendement à l'article 4 du titre II du décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de...
Amendement sur le projet d'état des employés dans l' administration de la marine et des appointement...
Castelanet Antoine. Amendements rejetés du décret du comité de marine sur la pêche dite pêche aux bœ...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Décret amendé de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avr...
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Malouet Pierre Victor. Amendement de M. Malouet et sous-amendement adoptés relatifs au décret d’appl...
Renvoi au comité de la marine de l'amendement de M. Malouet au projet de décret sur les délits commi...
Renvoi au comité de la marine de l'amendement de M. Malouet au projet de décret sur les délits commi...
Ricard de Sealt Gabriel Joseph Xavier. Amendement de M. Ricard de Séalt sur le décret sur les prévôt...
Amendement à l'article 2 du titre II du décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de...
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Ricard de Sealt Gabriel Joseph Xavier. Amendement de M. Ricard de Séalt sur le décret sur les prévôt...
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