Add to ORKGDémeunier Jean Nicolas, Le Bois Desguays Jacques François, Lanjuinais Jean-Denis, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Diverses motions sur les contributions directes, lors de la séance du 11 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 701-702
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Lachèze Murel Pierre Joseph de, André Antoine Balthazar d'...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Martineau Louis Simon. Motions demandant un r...
Motion afin que le comité des contributions soit chargé de faire rapport sur le nombre des administr...
Démeunier Jean Nicolas, Le Bois Desguays Jacques François, Lanjuinais Jean-Denis, La Rochefoucauld d...
Renvoi aux comités réunis de Constitution et des contributions publiques des diverses motions sur le...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Defermon des Chapelières Jacques, Beauharnais Alexandre François, vicom...
André Antoine Balthazar d', Tronchet François Denis, Bouchotte Pierre Paul, Prieur de la Marne Pierr...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Clermont-Tonnerre Stani...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Chabroud Charles, Bouche Charles-François, Goupil de Préf...
Dauchy Luc Jacques Edouard, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Le Chapelier Isaac ...
Treilhard Jean-Baptiste, Boissy d'Anglas François Antoine de. Motions proposant des mesures contre u...
Dionis du Séjour Achille Pierre. Renvoi au comité d'imposition de la motion de M. Dionis sur la cont...
Christin Charles Gabriel, Treilhard Jean-Baptiste. Motions demandant des présentations à divers comi...
Ramel de Nogaret Dominique-Vincent, Vernier Théodore, Dauchy Luc Jacques Edouard. Diverses remarques...
Motion sur la rédaction de deux décrets rendus le mois de mars 1791, lors de la séance du 29 mars 17...
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Lachèze Murel Pierre Joseph de, André Antoine Balthazar d'...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Martineau Louis Simon. Motions demandant un r...
Motion afin que le comité des contributions soit chargé de faire rapport sur le nombre des administr...
Démeunier Jean Nicolas, Le Bois Desguays Jacques François, Lanjuinais Jean-Denis, La Rochefoucauld d...
Renvoi aux comités réunis de Constitution et des contributions publiques des diverses motions sur le...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Defermon des Chapelières Jacques, Beauharnais Alexandre François, vicom...
André Antoine Balthazar d', Tronchet François Denis, Bouchotte Pierre Paul, Prieur de la Marne Pierr...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Clermont-Tonnerre Stani...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Chabroud Charles, Bouche Charles-François, Goupil de Préf...
Dauchy Luc Jacques Edouard, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Le Chapelier Isaac ...
Treilhard Jean-Baptiste, Boissy d'Anglas François Antoine de. Motions proposant des mesures contre u...
Dionis du Séjour Achille Pierre. Renvoi au comité d'imposition de la motion de M. Dionis sur la cont...
Christin Charles Gabriel, Treilhard Jean-Baptiste. Motions demandant des présentations à divers comi...
Ramel de Nogaret Dominique-Vincent, Vernier Théodore, Dauchy Luc Jacques Edouard. Diverses remarques...
Motion sur la rédaction de deux décrets rendus le mois de mars 1791, lors de la séance du 29 mars 17...
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Lachèze Murel Pierre Joseph de, André Antoine Balthazar d'...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Martineau Louis Simon. Motions demandant un r...
Motion afin que le comité des contributions soit chargé de faire rapport sur le nombre des administr...
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