Discussion sur des points du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Béziers, lors de la séance du 6 janvier 1791

Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Merigeaux, Marc Antoine Thomas

January 1885

Levas Joseph-Henri de Jessé, baron de, Merigeaux Marc Antoine Thomas. Discussion du projet de décret...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790

Mauriet de Flory, Jean
La Porterie, Simon de
Basquiat de Mugriet, Alexis
Batz, Jean-Pierre, baron de
Démeunier, Jean Nicolas
Larreyre, Jean-Baptiste

January 1880

Mauriet de Flory Jean, La Porterie Simon de, Basquiat de Mugriet Alexis, Batz Jean Pierre, baron de,...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion sur des points du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791

Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Démeunier, Jean Nicolas
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Démeunier Jean Nicolas, Folleville Antoine-Charles, marquis de,...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Pétion de Villeneuve, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, André Antoine Balthazar d', Gaultier de Biauzat...

Discussion du projet de décret (art. 2 à 6) du comité de Constitution sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 6 septembre 1791

Loys, Jean-Baptiste
Andrieu, César Pierre
Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Chabroud, Charles

January 1888

Loys Jean-Baptiste, Andrieu César Pierre, Le Chapelier Isaac René Guy, Gaultier de Biauzat Jean-Fran...

Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anson, Pierre Hubert

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anson Pierre Hubert. Discussion du projet de décret sur l'organisation du mi...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la nomination des commissaires du roi près les tribunaux de districts, lors de la séance du 8 juin 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lanjuinais, Jean Denis
Vernier, Théodore
Moreau, Etienne Vincent
Chabroud, Charles
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Legrand, Jérome

January 1887

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Lanjuinais Jean-Denis, Vernier ...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, bar...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1880

Estourmel Louis Marie, marquis d', Gaultier de Biauzat Jean-François. Discussion du projet de décret...

Discussion du projet du comité de constitution concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements, lors de la séance du 13 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Boislandry, François Louis de
Démeunier, Jean Nicolas
Duport, Adrien Jean
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de

January 1880

Gossin Pierre François, Boislandry François Louis de, Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean, Cu...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Béziers, lors de la séance du 6 janvier 1791

Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Merigeaux, Marc Antoine Thomas

January 1885

Levas Joseph-Henri de Jessé, baron de, Merigeaux Marc Antoine Thomas. Discussion du projet de décret...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790

Mauriet de Flory, Jean
La Porterie, Simon de
Basquiat de Mugriet, Alexis
Batz, Jean-Pierre, baron de
Démeunier, Jean Nicolas
Larreyre, Jean-Baptiste

January 1880

Mauriet de Flory Jean, La Porterie Simon de, Basquiat de Mugriet Alexis, Batz Jean Pierre, baron de,...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion sur des points du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791

Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Démeunier, Jean Nicolas
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Démeunier Jean Nicolas, Folleville Antoine-Charles, marquis de,...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Pétion de Villeneuve, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, André Antoine Balthazar d', Gaultier de Biauzat...

Discussion du projet de décret (art. 2 à 6) du comité de Constitution sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 6 septembre 1791

Loys, Jean-Baptiste
Andrieu, César Pierre
Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Chabroud, Charles

January 1888

Loys Jean-Baptiste, Andrieu César Pierre, Le Chapelier Isaac René Guy, Gaultier de Biauzat Jean-Fran...

Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anson, Pierre Hubert

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anson Pierre Hubert. Discussion du projet de décret sur l'organisation du mi...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la nomination des commissaires du roi près les tribunaux de districts, lors de la séance du 8 juin 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lanjuinais, Jean Denis
Vernier, Théodore
Moreau, Etienne Vincent
Chabroud, Charles
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Legrand, Jérome

January 1887

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Lanjuinais Jean-Denis, Vernier ...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, bar...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1880

Estourmel Louis Marie, marquis d', Gaultier de Biauzat Jean-François. Discussion du projet de décret...

Discussion du projet du comité de constitution concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements, lors de la séance du 13 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Boislandry, François Louis de
Démeunier, Jean Nicolas
Duport, Adrien Jean
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de

January 1880

Gossin Pierre François, Boislandry François Louis de, Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean, Cu...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Béziers, lors de la séance du 6 janvier 1791

Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Merigeaux, Marc Antoine Thomas

January 1885

Levas Joseph-Henri de Jessé, baron de, Merigeaux Marc Antoine Thomas. Discussion du projet de décret...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790

Mauriet de Flory, Jean
La Porterie, Simon de
Basquiat de Mugriet, Alexis
Batz, Jean-Pierre, baron de
Démeunier, Jean Nicolas
Larreyre, Jean-Baptiste

January 1880

Mauriet de Flory Jean, La Porterie Simon de, Basquiat de Mugriet Alexis, Batz Jean Pierre, baron de,...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion sur des points du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791

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