Chabroud Charles. Nomination de deux commissaires pour assister à l'installation du tribunal de cassation et conclusion de la séance du 11 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 705
Clergé : nomination de commissaires pour la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 8 mai 17...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Nomination des commissaires chargés d'appeler M. le mair...
Treilhard Jean-Baptiste. Nomination des commissaires chargés d'examiner l'affaire d'Avignon, lors de...
Décision de nommer deux commissaires pour assister à l'installation du tribunal de cassation, lors d...
Nomination de deux commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 9 avril 1791. In: Archives Pa...
Chabroud Charles. Nomination de MM. Fréteau et Goupil-Préfeln comme commissaires pour installer le t...
Chabroud Charles. Invitation procéder à la nomination d'un secrétaire de la trésorerie et de deux co...
Tronchet François Denis. Annonce de la nomination de trois nouveaux commissaires de trésoreries, et ...
Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Nom...
Nomination de deux nouveaux membres du comité d'aliénation, lors de la séance du 20 mai 1791. In: Ar...
Nomination des membres composant la députation qui assistera à la commémoration du 14 juillet, lors ...
Nomination de commissaires pour rédiger un projet d'arrêté sur les troubles dans la capitale, lors d...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Nomination de commissaires surveillant la caisse de ...
Vernier Théodore. Décret relatif à la nomination des commissaires pour les billets de la Caisse d'es...
Clergé : nomination de commissaires pour la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 8 mai 17...
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