Intervention d'un membre de l'assemblée sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 7 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 28
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 8 février 1791. In: Archives Parlement...
Darnaudat Louis Jean. Intervention d'un député, relative aux faibles secours accordés au département...
Décret portant vente des biens nationaux, lors de la séance du 26 mars 1791. In: Archives Parlementa...
Intervention d'un membre de l'assemblée sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 7 févr...
Intervention d'un membre de l'assemblée pour annoncer une adjudication des biens nationaux, lors de ...
Interventions et réactions au rapport de Rœderer, lors de la séance du 7 février 1791. In: Archives ...
Intervention d'un membre du comité d'imposition expliquant le problème dans la rédaction des rapport...
Intervention du Président pour faire cesser les rires, lors de la séance du 4 février 1791. In: Arch...
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de. Intervention du président concernant la lettre du maire ...
Décrets portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 6 février 1791. In: Archives Parlemen...
Camus Armand Gaston. Intervention de M. Camus concernant les revenus des ventes des domaines nationa...
Décret sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 9 juin 1791. In: Archives Parlementaire...
Décret portant vente des biens nationaux, lors de la séance du 9 février 1791. In: Archives Parlemen...
Intervention du Président concernant la députation chargée de remercier le roi de son discours à l'A...
Ailly Michel François d'. Intervention de M. d'Ailly membre du comité des finances à propos de la le...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 8 février 1791. In: Archives Parlement...
Darnaudat Louis Jean. Intervention d'un député, relative aux faibles secours accordés au département...
Décret portant vente des biens nationaux, lors de la séance du 26 mars 1791. In: Archives Parlementa...
Intervention d'un membre de l'assemblée sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 7 févr...
Intervention d'un membre de l'assemblée pour annoncer une adjudication des biens nationaux, lors de ...
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