Add to ORKGRoederer Pierre-Louis. Décret général portant établissement du timbre, lors de la séance du 7 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 33-36
Lanjuinais Jean Denis. Décret relatif aux délibérations de l’Assemblée, lors de la séance du 6 septe...
Décrets portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 6 février 1791. In: Archives Parlemen...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Décret étendant l’amnistie aux condamnés pour fait d’émeute ou de ré...
Roederer Pierre Louis. Décret général portant établissement du timbre, lors de la séance du 7 févrie...
Roederer Pierre-Louis. Décrété le dépôt aux archives de la collection des timbres en usage dans 83 d...
Roederer Pierre-Louis. Rapport par M. Rœderer du comité d'imposition sur les diverses dispositions d...
Récit des événements arrivés à Uzès, lors de la séance du 7 mars 1791. In: Archives Parlementaires d...
Roederer Pierre-Louis. Projet d'un décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 17...
Bouthillier de Beaujeu Charles-Léon, marquis de. Décret général sur le recrutement, les engagements,...
Treilhard Jean-Baptiste, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret sur le corps du génie, l...
Roederer Pierre-Louis. Projet de décret sur les droits du timbre, notamment sur la nouvelle administ...
Députation d’Issy-l'Evêque, lors de la séance du 10 février 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Audier-Massillon Bruno-Philibert. Décret relatif aux lieutenances générales, lieutenances du roi et ...
Rewbell Jean François. Clôture de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 186...
Lanjuinais Jean Denis. Décret relatif aux délibérations de l’Assemblée, lors de la séance du 6 septe...
Décrets portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 6 février 1791. In: Archives Parlemen...
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