Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Rapport sur la contribution patriotique des ci-devant bénéficiers, lors de la séance du 12 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 139
de Raze. Contribution patriotique de plusieurs communautés de Franche-Comté, lors de la séance du 11...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Dubois de Crancé Edmond Louis, Louis XVIII. Etat de la cont...
Décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin. In: Archives Par...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Décret sur la contribution patriotique, lors de la séance d...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Décret du comité des finances sur la perception de la contr...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Rapport par M. Le Couteulx de Canteleu sur la contribution ...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Exposé par M. Le Couteulx de la situation de la contributio...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Rapport de M. Le Couteulx de Canteleu, au nom du comité des...
Projet de décret sur la contribution patriotique des ci-devant bénéficiers, lors de la séance du 12 ...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Décret, présenté par M. Le Couteulx de Cantele, sur le comp...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Rapport par M. Le Couteulx sur les receveurs des dons patri...
Ordre du jour de la séance du 12 février 1791 : rapport du comité des finances sur la contribution p...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Rapport de M. Le Couteulx de Canteleu, au nom du comité des...
Thouret Jacques Guillaume. Don patriotique de M. Barthélémy, lors de la séance du 30 septembre 1791....
André Antoine Balthazar d', Naurissart Louis. Rapport sur la contribution patriotique, lors de la sé...
de Raze. Contribution patriotique de plusieurs communautés de Franche-Comté, lors de la séance du 11...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Dubois de Crancé Edmond Louis, Louis XVIII. Etat de la cont...
Décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin. In: Archives Par...
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