Discussion de l'article 6 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791

Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gibert, Louis-Bernard
Loys, Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri

January 1883

Gibert Louis-Bernard, Loys Jean-Baptiste, Martineau Louis-Simon, Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Disc...

Discussion de l'article 6 du décret déterminant la formation du juré d’accusation pour Paris, lors de la séance du 30 mai 1791

Duport, Adrien Jean
Loys, Jean-Baptiste
Defermon des Chapelières, Jacques
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1887

Duport Adrien Jean, Loys Jean-Baptiste, Defermon des Chapelières Jacques, Tuault de la Bouverie Jose...

Discussion de l'article 6 du titre II du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 23 octobre 1790

Roederer, Pierre Louis
Legrand, Jérome
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Rewbell, Jean François
Pétion de Villeneuve, Jérome
Defermon des Chapelières, Jacques
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Garat (Aîné), Dominique
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1884

Roederer Pierre-Louis, Legrand Jérome, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Rewbell ...

Discussion de l'article 6 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Rewbell, Jean François
Roederer, Pierre Louis
Populus, Marc Etienne
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
André, Antoine Balthazar d'

January 1886

Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Le Chape...

Discussion de l'article 5 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791

Roederer, Pierre Louis
Populus, Marc Etienne
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Roederer Pierre-Louis, Populus Marc Etienne, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Discussion de l'article 5 ...

Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur les mines et les minières, lors de la séance du 27 mars 1791

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Delandine, Antoine François
Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de
Rewbell, Jean François
Regnauld d'Epercy, Pierre-Ignace
Bouche, Charles-François

January 1886

Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Delandine Antoine François, Rostaing Just Antoine Marie ...

Discussion sur l'article 6 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Tronchet, François Denis
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Chabroud, Charles
Duport, Adrien Jean

January 1885

Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Tronchet François Denis, Duquesnoy Adrien Cyprien, Chabr...

Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Dubois de Crancé, Edmond Louis
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Delavigne, Jacques

January 1886

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Dubois de Crancé Edmond Louis, Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de...

Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

Duport, Adrien Jean
Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Buzot, François-Nicolas
Populus, Marc Etienne

January 1885

Duport Adrien Jean, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Cazalès Jacques Antoine...

Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Richier de la Rochelongchamps, Jacques-Raymond de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1883

Menou Jacques François de Boussay, baron de, Richier Jacques Raymond de, Dupont de Nemours Pierre Sa...

Discussion de l'article 6 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1880

Gaultier de Biauzat Jean-François, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. ...

Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791

Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1886

Allarde Pierre Gilbert le Roi, d', Gaultier de Biauzat Jean-François. Discussion de l'article 6 du p...

Discussion de l'article 6 du projet de décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 20 mars 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1881

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Dupont de Nemours Pierre Samuel. Discussion de l'article 6 du projet de...

Discussion de l'article 6 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Camus, Armand Gaston
Loys, Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon

January 1883

Goupilleau de Fontenay Jean-François, Camus Armand Gaston, Loys Jean-Baptiste, Martineau Louis Simon...

Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Démeunier, Jean Nicolas
Cazalès, Jacques Antoine de
Blin, Pierre François
Pison du Galand, Alexis François
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Châtelet, Louis-Marie du
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Robespierre, Maximilien
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Glezen, Jacques Marie
Barnave, Antoine
Duport, Adrien Jean
Pétion de Villeneuve, Jérome
Aigalliers, Gabriel François, baron d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de

January 1877

Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Démeunier Jean Nicolas, ...

Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gibert, Louis-Bernard
Loys, Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri

January 1883

Gibert Louis-Bernard, Loys Jean-Baptiste, Martineau Louis-Simon, Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Disc...

Discussion de l'article 6 du décret déterminant la formation du juré d’accusation pour Paris, lors de la séance du 30 mai 1791

Duport, Adrien Jean
Loys, Jean-Baptiste
Defermon des Chapelières, Jacques
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1887

Duport Adrien Jean, Loys Jean-Baptiste, Defermon des Chapelières Jacques, Tuault de la Bouverie Jose...

Discussion de l'article 6 du titre II du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 23 octobre 1790

Roederer, Pierre Louis
Legrand, Jérome
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Rewbell, Jean François
Pétion de Villeneuve, Jérome
Defermon des Chapelières, Jacques
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Garat (Aîné), Dominique
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1884

Roederer Pierre-Louis, Legrand Jérome, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Rewbell ...

Discussion de l'article 6 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Rewbell, Jean François
Roederer, Pierre Louis
Populus, Marc Etienne
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
André, Antoine Balthazar d'

January 1886

Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Le Chape...

Discussion de l'article 5 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791

Roederer, Pierre Louis
Populus, Marc Etienne
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Roederer Pierre-Louis, Populus Marc Etienne, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Discussion de l'article 5 ...

Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur les mines et les minières, lors de la séance du 27 mars 1791

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Delandine, Antoine François
Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de
Rewbell, Jean François
Regnauld d'Epercy, Pierre-Ignace
Bouche, Charles-François

January 1886

Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Delandine Antoine François, Rostaing Just Antoine Marie ...

Discussion sur l'article 6 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Tronchet, François Denis
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Chabroud, Charles
Duport, Adrien Jean

January 1885

Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Tronchet François Denis, Duquesnoy Adrien Cyprien, Chabr...

Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Dubois de Crancé, Edmond Louis
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Delavigne, Jacques

January 1886

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Dubois de Crancé Edmond Louis, Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de...

Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

Duport, Adrien Jean
Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Buzot, François-Nicolas
Populus, Marc Etienne

January 1885

Duport Adrien Jean, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Cazalès Jacques Antoine...

Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Richier de la Rochelongchamps, Jacques-Raymond de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1883

Menou Jacques François de Boussay, baron de, Richier Jacques Raymond de, Dupont de Nemours Pierre Sa...

Discussion de l'article 6 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1880

Gaultier de Biauzat Jean-François, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. ...

Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791

Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1886

Allarde Pierre Gilbert le Roi, d', Gaultier de Biauzat Jean-François. Discussion de l'article 6 du p...

Discussion de l'article 6 du projet de décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 20 mars 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1881

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Dupont de Nemours Pierre Samuel. Discussion de l'article 6 du projet de...

Discussion de l'article 6 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Camus, Armand Gaston
Loys, Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon

January 1883

Goupilleau de Fontenay Jean-François, Camus Armand Gaston, Loys Jean-Baptiste, Martineau Louis Simon...

Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Démeunier, Jean Nicolas
Cazalès, Jacques Antoine de
Blin, Pierre François
Pison du Galand, Alexis François
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Châtelet, Louis-Marie du
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Robespierre, Maximilien
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Glezen, Jacques Marie
Barnave, Antoine
Duport, Adrien Jean
Pétion de Villeneuve, Jérome
Aigalliers, Gabriel François, baron d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de

January 1877

Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Démeunier Jean Nicolas, ...

Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gibert, Louis-Bernard
Loys, Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri

January 1883

Gibert Louis-Bernard, Loys Jean-Baptiste, Martineau Louis-Simon, Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Disc...

Discussion de l'article 6 du décret déterminant la formation du juré d’accusation pour Paris, lors de la séance du 30 mai 1791

Duport, Adrien Jean
Loys, Jean-Baptiste
Defermon des Chapelières, Jacques
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1887

Duport Adrien Jean, Loys Jean-Baptiste, Defermon des Chapelières Jacques, Tuault de la Bouverie Jose...

Discussion de l'article 6 du titre II du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 23 octobre 1790

Roederer, Pierre Louis
Legrand, Jérome
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Rewbell, Jean François
Pétion de Villeneuve, Jérome
Defermon des Chapelières, Jacques
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Garat (Aîné), Dominique
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1884

Roederer Pierre-Louis, Legrand Jérome, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Rewbell ...

Discussion de l'article 6 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791

Abstract

Extracted data

Discussion de l'article 6 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791

Abstract

Extracted data

Related items

Related items