Add to ORKGDécret sur les réclamations de lieutenants-colonels de l'armée, lors de la séance du 15 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 208
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Décret sur les réclamations, lors de la séance du 21 mars 1790....
Décret autorisant les dépenses nécessaires à l’entretien des gardes nationales, lors de la séance du...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Décret sur les réclamations de lieutenants-colonels de l'armée, lors de la séance du 15 février 1791...
Renvoi au comité militaire d'un article additionnel au décret sur les réclamations des lieutenants-c...
Décret sur l’administration des haras, lors de la séance du 19 février 1791. In: Archives Parlementa...
Levée de la séance du 15 février 1791 du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première...
Ouverture de la séance du 15 février 1791 du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...
Renvoi aux comités des rapports de la réclamation des officiers du régiment du colonel-général d'inf...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret sur l’avancement des colonels, susceptibles de remplacement, lor...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Décret sur les réclamations pécuniaires du sieur Tribert, lors de la séance du 13 janvier 1791. In: ...
Décret concernant les emplois à supprimer au ministère de la guerre, lors de la séance du 19 septemb...
Récit des événements arrivés à Uzès, lors de la séance du 7 mars 1791. In: Archives Parlementaires d...
Ajournement du décret sur les droits d’entrée des villes, lors de la séance du 15 février 1791. In: ...
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Décret sur les réclamations, lors de la séance du 21 mars 1790....
Décret autorisant les dépenses nécessaires à l’entretien des gardes nationales, lors de la séance du...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Décret sur les réclamations de lieutenants-colonels de l'armée, lors de la séance du 15 février 1791...
Renvoi au comité militaire d'un article additionnel au décret sur les réclamations des lieutenants-c...
Décret sur l’administration des haras, lors de la séance du 19 février 1791. In: Archives Parlementa...
Levée de la séance du 15 février 1791 du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première...
Ouverture de la séance du 15 février 1791 du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...
Renvoi aux comités des rapports de la réclamation des officiers du régiment du colonel-général d'inf...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret sur l’avancement des colonels, susceptibles de remplacement, lor...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Décret sur les réclamations pécuniaires du sieur Tribert, lors de la séance du 13 janvier 1791. In: ...
Décret concernant les emplois à supprimer au ministère de la guerre, lors de la séance du 19 septemb...
Récit des événements arrivés à Uzès, lors de la séance du 7 mars 1791. In: Archives Parlementaires d...
Ajournement du décret sur les droits d’entrée des villes, lors de la séance du 15 février 1791. In: ...
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Décret sur les réclamations, lors de la séance du 21 mars 1790....
Décret autorisant les dépenses nécessaires à l’entretien des gardes nationales, lors de la séance du...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...