Allarde Pierre Gilbert le Roi, d'. Ajournement de l'article 1 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 213-214
Defermon des Chapelières Jacques. Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Delavigne à l'...
Duport Adrien Jean. Projet de l'article 9 titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 f...
Ajournement sur l'article 6 du projet de décret sur les mines et les minières, lors de la séance du ...
Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'. Ajournement de l'article 1 du projet de décret sur les paten...
Article 1er du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791. In: Archives Parlement...
Renvoi aux comités des finances, de liquidation et de judicature réunis de l'article 3 du projet de ...
Allarde Pierre Gilbert le Roi, d'. Lecture de l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors...
Castelanet Antoine. Renvoi au comité des finances de deux motions concernant l'article 4 du projet d...
Allarde Pierre Gilbert le Roi, d'. Adoption de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la s...
Allarde Pierre Gilbert le Roi, d'. Adoption des articles 6 et 7 devenus 5 et 6 du décret sur les pat...
Ajournement de la discussion du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1...
Ajournement de l'article 16 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 23 janvier 17...
Adoption de l'article 2 du décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791. In: Archiv...
Allarde Pierre Gilbert le Roi, d'. Projet de décret, contenu dans le rapport de M. d'Allarde, au nom...
Allarde Pierre Gilbert le Roi, d'. Adoption des articles 22, 23, 24 du décret sur les patentes, lors...
Defermon des Chapelières Jacques. Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Delavigne à l'...
Duport Adrien Jean. Projet de l'article 9 titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 f...
Ajournement sur l'article 6 du projet de décret sur les mines et les minières, lors de la séance du ...
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