Discussion des articles 11 et 17 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791

Discussion des articles 3 et 4 du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Andrieu, César Pierre
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1886

Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Andrie...

Discussion des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790

Treilhard, Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Bonnay, Charles François, marquis de
Gouttes, Jean-Louis

January 1882

Treilhard Jean-Baptiste, Camus Armand Gaston, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Bonnay Charl...

Discussion des articles 12 et 13 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Croix, Charles-Lidewine, comte de
Roederer, Pierre Louis
Lanjuinais, Jean Denis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Ménard de la Groye, François René Pierre
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1885

Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Dauchy Luc Jacques Edouard, Croix Charles Lidewine M...

Discussion des articles 11 et 17 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791

Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Gombert, Martin
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Roederer, Pierre Louis
Moreau, Etienne Vincent

January 1886

Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d', Gombert Martin, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Dellay-d'Agier o...

Discussion de l'article 18 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791

Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
André, Antoine Balthazar d'

January 1886

Allarde Pierre Gilbert le Roi, d', Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, André Antoine Balthazar...

Discussion de l'article 19 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791

Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Populus, Marc Etienne
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d', Populus Marc Etienne, Folleville Antoine Charles Gabriel, ma...

Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791

Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Loys, Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Rewbell, Jean François
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1886

Allarde Pierre Gilbert le Roi, d', Loys Jean-Baptiste, Martineau Louis Simon, Rewbell Jean François,...

Discussion sur les articles 6 et 7 du décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent

January 1886

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Ramel de Nogaret Dominiqu...

Discussion de l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791

André, Antoine Balthazar d'
Bouche, Charles-François
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Delavigne, Jacques

January 1886

André Antoine Balthazar d', Bouche Charles-François, Allarde Pierre Gilbert le Roi, d', Delavigne Ja...

Suite de la discussion des articles additionnels ou décrets sur les patentes, lors de la séance du 2 mars 1791

Roederer, Pierre Louis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Germain d'Orsanville, Ambroise François

January 1886

Roederer Pierre-Louis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Germain . Suite de la di...

Discussion de l'article 12 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791

Lavie, Marc David
Populus, Marc Etienne
Chastenet de Puységur, Jean-Auguste de
Boufflers, Stanislas Jean de
Roederer, Pierre Louis
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Aubry-Dubochet, Pierre François
Malouet, Pierre Victor
Andrieu, César Pierre
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Garat Aîné, Dominique
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1886

Lavie Marc David, Populus Marc Etienne, Chastenet de Puységur Jean-Auguste de, Boufflers Stanislas J...

Discussion de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791

La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Aubry-Dubochet, Pierre François
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1886

La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de, Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d', Aubry Dubo...

Discussion des articles 13, 14 et 15 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 23 janvier 1791

Garat Aîné, Dominique
Duport, Adrien Jean
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis

January 1885

Garat Aîné Dominique, Duport Adrien Jean, Goupil de Préfeln Guillaume François, Thévenot de Maroise ...

Discussion de l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791

Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Bouche, Charles-François

January 1886

Allarde Pierre Gilbert le Roi, d', Bouche Charles-François. Discussion de l'article 8 du projet de d...

Discussion des articles 4 à 11 du de décret sur la suppression de la régie générale, lors de la séance du 5 mars 1791

Martineau, Louis Simon
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Camus, Armand Gaston
Roederer, Pierre Louis
Lavenue, Raymond
Bigot de Vernière, Jean-Joseph

January 1886

Martineau Louis Simon, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Camus Armand Gaston, Roederer...

Discussion des articles 3 et 4 du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Andrieu, César Pierre
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1886

Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Andrie...

Discussion des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790

Treilhard, Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Bonnay, Charles François, marquis de
Gouttes, Jean-Louis

January 1882

Treilhard Jean-Baptiste, Camus Armand Gaston, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Bonnay Charl...

Discussion des articles 12 et 13 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Croix, Charles-Lidewine, comte de
Roederer, Pierre Louis
Lanjuinais, Jean Denis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Ménard de la Groye, François René Pierre
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1885

Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Dauchy Luc Jacques Edouard, Croix Charles Lidewine M...

Discussion des articles 11 et 17 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791

Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Gombert, Martin
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Roederer, Pierre Louis
Moreau, Etienne Vincent

January 1886

Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d', Gombert Martin, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Dellay-d'Agier o...

Discussion de l'article 18 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791

Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
André, Antoine Balthazar d'

January 1886

Allarde Pierre Gilbert le Roi, d', Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, André Antoine Balthazar...

Discussion de l'article 19 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791

Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Populus, Marc Etienne
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d', Populus Marc Etienne, Folleville Antoine Charles Gabriel, ma...

Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791

Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Loys, Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Rewbell, Jean François
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1886

Allarde Pierre Gilbert le Roi, d', Loys Jean-Baptiste, Martineau Louis Simon, Rewbell Jean François,...

Discussion sur les articles 6 et 7 du décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent

January 1886

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Ramel de Nogaret Dominiqu...

Discussion de l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791

André, Antoine Balthazar d'
Bouche, Charles-François
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Delavigne, Jacques

January 1886

André Antoine Balthazar d', Bouche Charles-François, Allarde Pierre Gilbert le Roi, d', Delavigne Ja...

Suite de la discussion des articles additionnels ou décrets sur les patentes, lors de la séance du 2 mars 1791

Roederer, Pierre Louis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Germain d'Orsanville, Ambroise François

January 1886

Roederer Pierre-Louis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Germain . Suite de la di...

Discussion de l'article 12 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791

Lavie, Marc David
Populus, Marc Etienne
Chastenet de Puységur, Jean-Auguste de
Boufflers, Stanislas Jean de
Roederer, Pierre Louis
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Aubry-Dubochet, Pierre François
Malouet, Pierre Victor
Andrieu, César Pierre
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Garat Aîné, Dominique
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1886

Lavie Marc David, Populus Marc Etienne, Chastenet de Puységur Jean-Auguste de, Boufflers Stanislas J...

Discussion de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791

La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Aubry-Dubochet, Pierre François
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1886

La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de, Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d', Aubry Dubo...

Discussion des articles 13, 14 et 15 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 23 janvier 1791

Garat Aîné, Dominique
Duport, Adrien Jean
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis

January 1885

Garat Aîné Dominique, Duport Adrien Jean, Goupil de Préfeln Guillaume François, Thévenot de Maroise ...

Discussion de l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791

Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Bouche, Charles-François

January 1886

Allarde Pierre Gilbert le Roi, d', Bouche Charles-François. Discussion de l'article 8 du projet de d...

Discussion des articles 4 à 11 du de décret sur la suppression de la régie générale, lors de la séance du 5 mars 1791

Martineau, Louis Simon
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Camus, Armand Gaston
Roederer, Pierre Louis
Lavenue, Raymond
Bigot de Vernière, Jean-Joseph

January 1886

Martineau Louis Simon, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Camus Armand Gaston, Roederer...

Discussion des articles 3 et 4 du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Andrieu, César Pierre
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1886

Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Andrie...

Discussion des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790

Treilhard, Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Bonnay, Charles François, marquis de
Gouttes, Jean-Louis

January 1882

Treilhard Jean-Baptiste, Camus Armand Gaston, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Bonnay Charl...

Discussion des articles 12 et 13 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Croix, Charles-Lidewine, comte de
Roederer, Pierre Louis
Lanjuinais, Jean Denis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Ménard de la Groye, François René Pierre
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1885

Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Dauchy Luc Jacques Edouard, Croix Charles Lidewine M...

Discussion des articles 11 et 17 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791

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