Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Maury, Jean Siffrein
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Populus, Marc Etienne
Virieu, François Henri, comte de
Germain d'Orsanville, Ambroise François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard, Maury Jean Siffrein, ...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée pour obvier à la disette du numéraire, lors de la séance du 21 mai 1791

Lameth, Charles Malo, comte de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Barnave, Antoine
Rewbell, Jean François
Leclerc, Charles Guillaume
Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1887

Lameth Charles Malo, comte de, Populus Marc Etienne, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte...

Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Bouche, Charles-François
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Lanjuinais Jean Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély ...

Discussion du projet de décret sur la fixation des dépenses de 1791, lors de la séance du 10 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Cazalès, Jacques Antoine de
Malouet, Pierre Victor
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Lameth, Charles Malo, comte de
Vernier, Théodore
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Cazalès Jacques Antoine de, Malouet Pierre Victor, Reg...

Discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Croy, Anne-Emmanuel, duc de
Voidel, Charles
Dillon, Arthur
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Choiseul-Praslin, Antoine César, comte de
Châtelet, Louis-Marie du
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1886

Estourmel Louis Marie, marquis d', Bouthillier de Beaujeu Charles-Léon, marquis de, Croy Anne-Emmanu...

Discussion sur le projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791

Maury, Jean Siffrein
Robespierre, Maximilien
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1885

Maury Jean Siffrein, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Mirabeau Honoré-Gabrie...

Discussion du projet de décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791

Chabroud, Charles
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Chabroud Charles, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Le Chapelier...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion du projet de décret relatif à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 10 février 1791

André, Antoine Balthazar d'
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Moreau, Etienne Vincent

January 1886

André Antoine Balthazar d', Le Chapelier Isaac-René-Guy, Martineau Louis Simon, Brillat-Savarin Jean...

Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791

Maury, Jean Siffrein
Gombert, Martin
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1886

Maury Jean Siffrein, Gombert Martin, Prieur de la Marne Pierre Louis, Martineau Louis Simon, Gaultie...

Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Merle, Marie André
Martineau, Louis Simon

January 1886

Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Dionis du Séjour Achille-Pierre, Gaultier de Biauzat Jean-François,...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Maury, Jean Siffrein
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Populus, Marc Etienne
Virieu, François Henri, comte de
Germain d'Orsanville, Ambroise François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard, Maury Jean Siffrein, ...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée pour obvier à la disette du numéraire, lors de la séance du 21 mai 1791

Lameth, Charles Malo, comte de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Barnave, Antoine
Rewbell, Jean François
Leclerc, Charles Guillaume
Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1887

Lameth Charles Malo, comte de, Populus Marc Etienne, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte...

Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Bouche, Charles-François
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Lanjuinais Jean Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély ...

Discussion du projet de décret sur la fixation des dépenses de 1791, lors de la séance du 10 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Cazalès, Jacques Antoine de
Malouet, Pierre Victor
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Lameth, Charles Malo, comte de
Vernier, Théodore
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Cazalès Jacques Antoine de, Malouet Pierre Victor, Reg...

Discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Croy, Anne-Emmanuel, duc de
Voidel, Charles
Dillon, Arthur
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Choiseul-Praslin, Antoine César, comte de
Châtelet, Louis-Marie du
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1886

Estourmel Louis Marie, marquis d', Bouthillier de Beaujeu Charles-Léon, marquis de, Croy Anne-Emmanu...

Discussion sur le projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791

Maury, Jean Siffrein
Robespierre, Maximilien
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1885

Maury Jean Siffrein, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Mirabeau Honoré-Gabrie...

Discussion du projet de décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791

Chabroud, Charles
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Chabroud Charles, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Le Chapelier...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion du projet de décret relatif à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 10 février 1791

André, Antoine Balthazar d'
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Moreau, Etienne Vincent

January 1886

André Antoine Balthazar d', Le Chapelier Isaac-René-Guy, Martineau Louis Simon, Brillat-Savarin Jean...

Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791

Maury, Jean Siffrein
Gombert, Martin
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1886

Maury Jean Siffrein, Gombert Martin, Prieur de la Marne Pierre Louis, Martineau Louis Simon, Gaultie...

Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Merle, Marie André
Martineau, Louis Simon

January 1886

Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Dionis du Séjour Achille-Pierre, Gaultier de Biauzat Jean-François,...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Maury, Jean Siffrein
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Populus, Marc Etienne
Virieu, François Henri, comte de
Germain d'Orsanville, Ambroise François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard, Maury Jean Siffrein, ...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée pour obvier à la disette du numéraire, lors de la séance du 21 mai 1791

Lameth, Charles Malo, comte de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Barnave, Antoine
Rewbell, Jean François
Leclerc, Charles Guillaume
Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1887

Lameth Charles Malo, comte de, Populus Marc Etienne, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte...

Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

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