Add to ORKGLanjuinais Jean-Denis, Bouche Charles-François. Demande de M. Bouche d'un rapport du comité ecclésiastique sur le sort des paroisses supprimées, lors de la séance du 19 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 280-281
Bouche Charles-François. Décret, présenté par M. Bouche, concernant les commissaires chargés de proc...
Renvoi au comité ecclésiastique de la lettre du sieur Benoit Boulet, prêtre à Paris, lors de la séan...
Bouche Charles-François. Demande de rectification par M. Bouche du rapport du comité de liquidation ...
Boussion Pierre. Demande d'un rapport au comité féodal par M. Boussion, lors de la séance du 18 août...
Bouche Charles-François. M. Bouche, au nom du comité de vérification fait la demande d'un congé de q...
Pierre Bouvet. Demande de congé de M. Bouvet, lors de la séance du 21 février 1791. In: Archives Par...
Duport Adrien Jean. Demande de congé de M. Bouchotte, dans une lettre, lors de la séance du 18 févri...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Bouche relative aux serv...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité des rapports de la dénonciation de M. Bouche sur l'affaire...
Bouche Charles-François. Réponse de M. Bouche à la lettre de M. l'évèque de Vaison à propos de l’aff...
Boucher Louis-Joseph, Lucas Jean-Baptiste-Joseph. Demandes de congés de MM. Lucas et Boucher, lors d...
Bouron François Anne. Demande de congés de M. Bouron, lors de la séance du 6 août 1790. In: Archives...
Duport Adrien Jean, Bouche Charles-François. Avis de M. Bouche sur la présence de M. Thierry, lors d...
Demande de rapport du comité féodal sur le cours des eaux, lors de la séance du 12 avril 1791. In: A...
Latteux Nicolas. Demande de congé de M. Latteux député de Boulogne lors de la séance du 14 décembre ...
Bouche Charles-François. Décret, présenté par M. Bouche, concernant les commissaires chargés de proc...
Renvoi au comité ecclésiastique de la lettre du sieur Benoit Boulet, prêtre à Paris, lors de la séan...
Bouche Charles-François. Demande de rectification par M. Bouche du rapport du comité de liquidation ...
Boussion Pierre. Demande d'un rapport au comité féodal par M. Boussion, lors de la séance du 18 août...
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Duport Adrien Jean. Demande de congé de M. Bouchotte, dans une lettre, lors de la séance du 18 févri...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Bouche relative aux serv...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité des rapports de la dénonciation de M. Bouche sur l'affaire...
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Latteux Nicolas. Demande de congé de M. Latteux député de Boulogne lors de la séance du 14 décembre ...
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