Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre du commissaire du roi et les procès-verbaux du directoire du département du Morbihan au sujet des troubles de cette ville, lors de la séance du 19 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 298
Renvoi au comité des recherches d'une adresse du directoire de le Seine-inférieure, lors de la séanc...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Renvoi aux comités d’impositions et des subsistances publiques et de Constitution d'une disposition ...
Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre du commissaire du roi et les procès-v...
Renvoi aux comité des rapports et des recherches des lettres des administrateurs du département du G...
Renvoi aux comités militaire, des rapports et des recherches du procès-verbal de la municipalité de ...
Lettre des administrateurs du département du Morbihan sur l'élection d'un nouvel évêque, lors de la ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation ...
Dusers Charles-Guillaume. Lettre de la municipalité de Vannes, département du Morbihan, concernant l...
Décret constituant un comité pour l'apurement de l'arriéré de l’administration des bâtiments du roi,...
Renvoi au comité des rapports des documents provenant du département du Gard et relatifs aux trouble...
Renvoi au comité de Constitution de la pétition de la municipalité de Paris au sujet du projet de dé...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Renvoi aux comités des rapports et des recherches réunis...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Renvoi de l'adresse des commissaires du roi au comité des rapports, lors de la séance du 6 juillet 1...
Renvoi au comité des recherches d'une adresse du directoire de le Seine-inférieure, lors de la séanc...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
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