Add to ORKGAlquier Charles-Jean. Renvoi au comité des rapports de la pétition de la municipalité de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 23 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 432
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de constitution d'une adresse de la commune de Paris, ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion sur ...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Renvoi aux comité des rapports et des recherches des lettres des administrateurs du département du G...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité des rapports de la pétition présentée par une dé...
Renvoi au comité des rapports de la pétition des Quinze-Vingts, lors de la séance du 8 février 1791....
Renvoi au comité de santé de l'ouvrage de médecine du sieur Quéquie, lors de la séance du 9 novembre...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Renvoi au comité de Constitution de la pétition des électeurs du département du Pas-de-Calais, lors ...
Duport Adrien Jean. Réponse de M. le Président à la députation des commis aux aides de l'élection de...
Duport Adrien Jean. Députation des commis aux aides de l'élection de Paris, lors de la séance du 26 ...
Renvoi au comité des recherches des lettres adressées par la municipalité de Senlis, lors de la séan...
Renvoi au comité des rapports de la pétition de la société des amis de la Constitution de Paris, lor...
Renvoi au comité de Constitution de la pétition de la municipalité de Paris au sujet du projet de dé...
Duport Adrien Jean. Clôture de la séance du 23 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de constitution d'une adresse de la commune de Paris, ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion sur ...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
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Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité des rapports de la pétition présentée par une dé...
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