Renvoi aux comités militaire, des rapports et des recherches du procès-verbal de la municipalité de Moret concernant le passage de Mesdames, tantes du roi, lors de la séance du 23 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 434
Renvoi aux comités réunis des finances et militaire de la lettre du ministre de la guerre concernant...
Alquier Charles-Jean. Renvoi au comité des rapports de la pétition de la municipalité de Saint-Jean-...
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Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre du commissaire du roi et les procès-v...
Renvoi aux comité des rapports et des recherches des lettres des administrateurs du département du G...
Renvoi au comité militaire de la motion présentée sur la rédaction de deux décrets rapportés dans le...
Renvoi au comité militaire de la lettre des officiers municipaux de Valenciennes sur les mesures ado...
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Renvoi au comité militaire de l'adresse du directoire du département de la Gironde concernant une pé...
Renvoi au comité des recherches la vérification des circonstances de l'arrestation de M. Châlon, lor...
Lettre de la municipalité de Sézanne sur la fuite du roi, lors de la séance du 23 juin 1791. In: Arc...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Renvoi au comité militaire de la pétition de M. de Romance-Mesmon, lors de la séance du 21 avril 179...
Renvoi au comité militaire de deux amendements du projet de décret sur le recrutement , les engageme...
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