Vieillard Pierre-Jacques. Décret portant liquidation d'offices, lors de la séance du 24 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 501-503
Camus Armand Gaston. Décret présenté par M. Camus, au nom du comité de liquidation, relatif à la liq...
Camus Armand Gaston. Décret sur la liquidation des mémoires des fournisseurs des bâtiments nationaux...
Camus Armand Gaston. Décret du comité central de liquidation sur la liquidation des dépenses arriéré...
Vieillard Pierre Jacques. Décret portant liquidation d'offices, lors de la séance du 24 février 1791...
Camus Armand Gaston. Décret portant liquidation des offices, lors de la séance du 17 avril 1791. In:...
Gossin Pierre François. Décret sur la liquidation des offices d'amirauté, lors de la séance du 6 nov...
Lofficial Louis-Prosper. Décret relatif à la liquidation de l’office du sieur Aucante, procureur au ...
Renvoi au comité central de liquidation du mémoire pour faciliter l'ordre de la liquidation, lors de...
Vieillard Pierre-Jacques. Décret, proposé par M. Vieillard au nom du comité central de liquidation, ...
Lanjuinais Jean-Denis. Renvoi au comité de liquidation du cas des huissiers-priseurs dans le cadre d...
Arnoult Charles André. Décret du comité central de liquidation sur la liquidation de divers offices,...
Camus Armand Gaston. Décret relatif à la dépense des bureaux de la direction générale de liquidation...
Vieillard Pierre-Jacques. Décret exonérant les quittances de liquidation du droit d’enregistrement, ...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret sur la liquidation d’augmentations de gages et taxations, lors de la s...
Camus Armand Gaston. Décret du comité central de liquidation portant liquidation de la dette de l’Et...
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