Add to ORKGRenvoi au comité militaire d'une pétition des administrateurs du département de Maine-et-Loire, lors de la séance du 1er mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 580
Renvoi au comité militaire de l'adresse du conseil militaire de Brest, lors de la séance du 11 septe...
Renvoi au comité militaire de la pétition de M. de Romance-Mesmon, lors de la séance du 21 avril 179...
Renvoi au comité de la marine d'une adresse des patrons pêcheurs de Cette (Sète), lors de la séance ...
Renvoi au comité militaire d'une pétition des administrateurs du département de Maine-et-Loire, lors...
Renvoi au comité militaire d'une lettre du directoire du Maine et Loire, lors de la séance du 16 mar...
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Renvoi au comité des recherches d'une lettre des administrateurs de Maine-et-Loire, lors de la séanc...
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Renvoi au comité des finances d'une adresse des administrateurs du département de Maine-et-Loire con...
Renvoi au comité des finances d'une adresse du directoire de Maine-et-Loire, lors de la séance du 22...
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Renvoi au comité militaire de l'adresse du directoire du département de la Gironde concernant une pé...
Renvoi au comité des finances d'une adresse des administrateurs du département de Maine-et-Loire con...
Renvoi au comité militaire de la pétition de la compagnie des gardes de la ville, lors de la séance ...
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