Add to ORKGRapport par M. Lanjuinais sur la pétition des vicaires des églises supprimées, lors de la séance du 2 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 598-600
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Députation des écoliers de l'Université et réponse du Pr...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité des rapports du mémoire envoyé par des personnes privées d...
Renvoi au comité des rapports d'une pétition de M. Vincent, lors de la séance du 26 août 1791. In: A...
Rapport par M. Lanjuinais sur la pétition des vicaires des églises supprimées, lors de la séance du ...
Lanjuinais Jean-Denis. Rapport par M. Lanjuinais relatif aux vicaires des églises supprimées, lors d...
Lanjuinais Jean-Denis. Rapport par M. Lanjuinais sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou ...
Lanjuinais Jean Denis, Chasset Charles Antoine. Rapport par M. Lanjuinais sur le choix des curés, lo...
Lanjuinais Jean Denis. Rapport par M. Lanjuinais sur la circonscription de la ville d’Orléans, lors ...
Lanjuinais Jean-Denis. Rapport de M. Lanjuinais, au nom des comités ecclésiastique et de Constitutio...
Lanjuinais Jean-Denis. Rapport par M. Lanjuinais pour le comité ecclésiastique sur les secours à don...
Ajournement de la motion de M. Lanjuinais sur l’incompatibilité entre les diverses fonctions publiqu...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret, présenté par M. Lanjuinais au nom du comité ecclésiastique, relatif à...
Décret sur les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives Parlementaires ...
Lanjuinais Jean-Denis. Rapport de M. Lanjuinais, au nom des comités ecclésiastique et de Constitutio...
Décret sur le rapport à établir entre les caisses de l'ordinaire et de l'extraordinaire, lors de la ...
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