Add to ORKGHébrard (de Fau) Pierre. Motion de M. Hébrard concernant la nomination de l'évêque d'Aurillac et Saint-Flour, lors de la séance du 4 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 657
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, André Antoine Balthazar d'. Motion sur la nomin...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Motion de M. Gaultier-Biauzat sur l'acquittement des créances de ...
Treilhard Jean-Baptiste. Motion de M. le Président pour confirmer l'arrêté du directoire du départem...
Hébrard de Fau Pierre. Motion de M. Hébrard concernant la nomination de l'évêque d'Aurillac et Saint...
Motion sur la nomination de secrétaires remplaçant ceux occupés dans d'autres affaires, lors de la s...
Hébrard (de Fau) Pierre. Motion rejetée de M. Hébrard concernant le décret sur la haute cour nationa...
Prieur (de la Marne). Motion adoptée de M. Prieur demandant l'ajournement du scrutin pour la nominat...
Motion sur l'hommage à l'Assemblée de M. l'abbé Audrein d'un mémoire sur l'éducation nationale franç...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André concernant la nomination d'un membre du comité dipl...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André concernant sa dénonciation par M. Solgue-Gillier, l...
Harambure Louis-François d'. Motion de M. d’Harambure sur le régiment mestre de camp, en annexe de l...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Motion de M. Charles de Lameth concernant la députat...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau relative à l'emploi des dons patriotiques, lors...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Goupil de Préfeln Guillaume François, André Antoine Balt...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André demandant la présence des rapporteurs concernés, lo...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, André Antoine Balthazar d'. Motion sur la nomin...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Motion de M. Gaultier-Biauzat sur l'acquittement des créances de ...
Treilhard Jean-Baptiste. Motion de M. le Président pour confirmer l'arrêté du directoire du départem...
Hébrard de Fau Pierre. Motion de M. Hébrard concernant la nomination de l'évêque d'Aurillac et Saint...
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