Bouche Charles-François. Adoption d'une motion sur les matières d'or et d'argent de l'argenterie des églises, lors de la séance du 4 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 657
Adoption d'une motion concernant le décret sur la lettre de M. de Montmorin adressée aux ambassadeur...
Adoption d'une motion sur le discours du maire de la ville d'Auxonne, lors de la séance du 30 juille...
Adoption de la motion de M. de Vismes relative au taux de remboursement des dîmes inféodées, lors de...
Bouche Charles-François. Adoption d'une motion sur les matières d'or et d'argent de l'argenterie des...
Voulland Jean-Henri. Adoption d'une motion sur les événements arrivés à Uzès, lors de la séance du 7...
Bouche Charles-François. Adoption d'une motion sur le décret sur les successions, lors de la séance ...
Vernier Théodore. Adoption d'une motion sur la rédaction de la loi sur la liste civile, lors de la s...
Adoption d'une motion sur les fonds de la loterie de 1788 en faveur des grêlés et des hôpitaux de Pa...
Adoption d'une motion sur l'adresse du directoire du département de la Meuse, lors de la séance du 1...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Adoption d'une motion concernant le déplacement des membres de l'...
Voulland Jean-Henri. Adoption d'une motion demandant au Président de l'Assemblée d'écrire une lettre...
Adoption d’une motion de M. d’André relative au nombre des membres de l’assemblée de révision, lors ...
Adoption d'une motion demandant un rapport sur les indemnités ou gratifications à accorder aux habit...
Adoption d'une motion sur l'affaire du département du Morbihan, lors de la séance du 19 février 1791...
Christin Charles Gabriel. Adoption d'une motion demandant que chaque comité s'occupe de la réunion e...
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