Add to ORKGAjournement du projet de décret prohibant les vaisseaux de construction étrangère, lors de la séance du 4 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 659
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 av...
Projet de décret concernant les anciens officiers seigneuriaux, lors de la séance du 31 janvier 1791...
Roussillou Pierre-Augustin. Projet de décret prohibant les vaisseaux de construction étrangère, lors...
Ajournement du projet de décret sur la construction des digues nécessaires pour assurer la navigatio...
Projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la ...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1...
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
Hernoux Charles. Projet de décret concernant les procès de l’ancienne régie des traites, lors de la ...
Projet de décret par M. Démeunier sur l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du ...
Projet de décret des députés des six corps de Paris relatif aux billets de la caisse d'escompte, lor...
Projet de décret par M. Démeunier sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 mars 1791....
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Projet de décret sur l’emplacement des tribunaux de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: ...
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 av...
Projet de décret concernant les anciens officiers seigneuriaux, lors de la séance du 31 janvier 1791...
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