Add to ORKGAdoption des articles 4 à 9 du décret sur les anciennes milices provinciales, lors de la séance du 4 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 661
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les dépenses des forets, secours aux académies, etc, lors...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption des articles 1 à 4 du décret sur les places de guerre et poste...
Adoption des articles 2, 3, 4 et 5 du projet de décret relatif aux logements militaires, lors de la ...
Adoption des articles 4 à 9 du décret sur les anciennes milices provinciales, lors de la séance du 4...
Adoption de l'article 10 du décret sur les anciennes milices provinciales, lors de la séance du 4 ma...
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Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Adoption des articles 3 et 4 du titre II du décret sur les places de guerre, lors de la séance du 30...
Adoption des articles 4 à 7 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 17...
Adoption des articles 9 à 13 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 4...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les an...
Adoption des articles 1 à 4 du titre V du décret sur les notaires, lors de la séance du 22 septembre...
Thouret Jacques-Guillaume. Adoption des articles 4 à 9 du décret, présenté par M. Thouret sur la rés...
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