Add to ORKGLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 663
Bonnay Charles François, marquis de. Adoption du décret relatif au serment à prêter par les officier...
Lanjuinais Jean-Denis. Adoption du décret relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de la sé...
Chasset Charles Antoine. Adoption d’un projet de décret sur les dîmes inféodées, lors de la séance d...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption du décret concernant les maréchaux de Franc...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Adoption d'un décret concernant le renvoi des effets de ...
Adoption d'un décret concernant les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791. In: Archives Par...
Bonnay Charles François, marquis de. Adoption du décret concernant la fédération nationale, lors de ...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Adoption du décret concernant la liste civile,...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Adoption du décret concernant la liste civile,...
Adoption du décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1...
Adoption du décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791. In: Archives Parl...
Bonnay Charles François, marquis de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Loys Jean-Baptiste. Adoption du...
Adoption du décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
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