Add to ORKGGossin Pierre François. Rapport portant que l’élection de l’évêque du Cantal aura lieu à Aurillac, lors de la séance du 5 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 669
L’Assemblée ordonne l’impression de ce rapport, lors de la séance du 25 septembre 1791. In: Archives...
Roederer Pierre-Louis. Décret général portant établissement du timbre, lors de la séance du 7 févrie...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la commune d'Aurillac (Cantal), lors de la séanc...
Gossin Pierre François. Rapport portant que l’élection de l’évêque du Cantal aura lieu à Aurillac, l...
Décret portant que l’élection de l’évêque du Cantal aura lieu à Aurillac, lors de la séance du 5 mar...
Armand François. Réactions suite à l'adoption du décret portant que l’élection de l’évêque du Cantal...
Merle André-Marie. Rapport sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791. In: A...
Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
Roussillou Pierre-Augustin. Rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séanc...
Ajournement du rapport sur l’affaire du sieur Fournier, lors de la séance du 1er mars 1791. In: Arch...
Roussillou Pierre-Augustin. Reprise du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors ...
Royer Honoré Joseph, abbé. Rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la séanc...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Ajournement au lendemain du rapport du comité féodal, lors de ...
Décret portant qu’il sera donné des acomptes aux commis de la caisse de l’extraordinaire, lors de la...
Armand François. Décret sur la proclamation de la mairie d'Aurillac (Cantal) adressées à l'Assemblée...
L’Assemblée ordonne l’impression de ce rapport, lors de la séance du 25 septembre 1791. In: Archives...
Roederer Pierre-Louis. Décret général portant établissement du timbre, lors de la séance du 7 févrie...
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