Décret portant que l’élection de l’évêque du Cantal aura lieu à Aurillac, lors de la séance du 5 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 669
Roederer Pierre-Louis. Décret général portant établissement du timbre, lors de la séance du 7 févrie...
Ouverture de la séance du 9 mars 1791 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premièr...
Creuzé-Latouche Jacques Antoine. Décret sur l’emploi de l'argenterie des églises, lors de la séance ...
Décret portant que l’élection de l’évêque du Cantal aura lieu à Aurillac, lors de la séance du 5 mar...
Gossin Pierre François. Rapport portant que l’élection de l’évêque du Cantal aura lieu à Aurillac, l...
Armand François. Réactions suite à l'adoption du décret portant que l’élection de l’évêque du Cantal...
Décret portant qu’il sera donné des acomptes aux commis de la caisse de l’extraordinaire, lors de la...
Armand François. Décret sur la proclamation de la mairie d'Aurillac (Cantal) adressées à l'Assemblée...
Lescurier de Lavergne Antoine. Décret approuvant une délibération du conseil général du Cantal, lors...
Décret prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791. In: Archi...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Récit des événements arrivés à Uzès, lors de la séance du 7 mars 1791. In: Archives Parlementaires d...
Décret sur les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives Parlementaires ...
Vernier Théodore. Levée de la séance du 5 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
Roederer Pierre-Louis. Décret général portant établissement du timbre, lors de la séance du 7 févrie...
Ouverture de la séance du 9 mars 1791 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premièr...
Creuzé-Latouche Jacques Antoine. Décret sur l’emploi de l'argenterie des églises, lors de la séance ...
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