Armand François. Réactions suite à l'adoption du décret portant que l’élection de l’évêque du Cantal aura lieu à Aurillac, lors de la séance du 5 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 669
Adoption du décret sur à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791. ...
Adoption du décret relatif à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 10 février...
Adoption du décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791. In: Archive...
Armand François. Réactions suite à l'adoption du décret portant que l’élection de l’évêque du Cantal...
Décret portant que l’élection de l’évêque du Cantal aura lieu à Aurillac, lors de la séance du 5 mar...
Gossin Pierre François. Rapport portant que l’élection de l’évêque du Cantal aura lieu à Aurillac, l...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Armand François. Décret sur la proclamation de la mairie d'Aurillac (Cantal) adressées à l'Assemblée...
Ouverture de la séance du 9 mars 1791 au soir, adoption du procès-verbal de la séance du 7 mars 1791...
Adoption de plusieurs décrets concernant la division des départements du royaume, lors de la séance ...
Adoption du décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1...
Adoption de la rédaction de plusieurs décrets, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septemb...
Adoption du décret sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791....
Chasset Charles Antoine. Adoption d’un projet de décret sur les dîmes inféodées, lors de la séance d...
Adoption de l’article 1 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de...
Adoption du décret sur à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791. ...
Adoption du décret relatif à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 10 février...
Adoption du décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791. In: Archive...
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