Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre de l’intérieur concernant les ci-devant préposés des aides, lors de la séance du 7 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 716
Renvoi au comité des finances d'une adresse des administrateurs du département de Maine-et-Loire con...
Renvoi aux comités des finances et des impositions de la pétition de Paris, lors de la séance du 8 f...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur les finances de M. Le Monnevry, citoyen de Paris, lor...
Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre de l’intérieur concernant les ci-devant prépo...
Renvoi au comité des finances de la demande de dépense faite par M. le ministre de l'intérieur pour ...
Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre de l'intérieur, lors de la séance du 16 mars ...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Renvoi au comité des monnaies de la lettre du ministre des finances publiques concernant la mise en ...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances des diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la ...
Renvoi aux comités réunis des finances et militaire de la lettre du ministre de la guerre concernant...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Lettre du ministre de l’intérieur concernant les ci-d...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
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