Add to ORKGAdoption des articles 1 à 23 du titre III du décret sur les recrutements, engagements, rengagements et congés, lors de la séance du 7 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 729-731
Adoption des articles 18 et 19 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 27 janvier...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les dépenses des forets, secours aux académies, etc, lors...
Adoption des articles 6 et 7 du décret sur l'exploitation des messageries, lors de la séance du 6 ja...
Adoption des articles 1 à 23 du titre III du décret sur les recrutements, engagements, rengagements ...
Adoption des articles 1 à 9 du titre IV du décret sur les recrutements, engagements, rengagements et...
Adoption des articles 4 à 7 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 17...
Adoption des articles 7 à 11 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er...
Adoption des articles 1 et 2 du titre premier du décret sur le recrutement, les engagements, les ren...
Adoption des articles 1 et 3 à 5 du titre X du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février ...
Adoption des articles 3-5 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. ...
Adoption des articles 2 et 3 du projet de décret sur les encouragements à accorder à l’agriculture, ...
Adoption des articles 2 et 3 du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursale...
Adoption des articles 28 à 33 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1...
Adoption des articles 1 à 3 du titre III du projet de décret sur la vente des biens domaniaux, lors ...
Adoption de l'article 3 du titre premier du décret sur le recrutement, les engagements, les rengagem...
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