Nomination des membres de la députation auprès du roi à propos de sa santé, lors de la séance du 8 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 735
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Nomination des membres du comité de salubrité, lors de la séance du ...
Nomination des membres du comité des lettres de cachet, lors de la séance du 24 novembre 1789. In: A...
Nomination d'un nouveau député du Mans, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Nomination des membres de la députation auprès du roi à propos de sa santé, lors de la séance du 8 m...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Nomination des députés devant aller chez le roi à pro...
Nomination d’une députation de 12 membres pour recevoir le roi au moment de son arrivée, lors de la ...
Nomination des membres composant la députation qui assistera à la commémoration du 14 juillet, lors ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Nominations des députés qui accompagneront M. le Président chez le Roi, lors de la séance du 5 octob...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Nomination des députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 7 juillet 1789. In: Archives Parlemen...
Treilhard Jean-Baptiste. Nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 9 a...
Nomination des députés chargés d'aller voir le Roi, lors de la séance du 15 juillet 1789. In: Archiv...
Nomination de la députation qui se rendra près du roi, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: A...
Nomination des membres du comité des monnaies, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives ...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Nomination des membres du comité de salubrité, lors de la séance du ...
Nomination des membres du comité des lettres de cachet, lors de la séance du 24 novembre 1789. In: A...
Nomination d'un nouveau député du Mans, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Nomination des membres de la députation auprès du roi à propos de sa santé, lors de la séance du 8 m...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Nomination des députés devant aller chez le roi à pro...
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Nomination des membres composant la députation qui assistera à la commémoration du 14 juillet, lors ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Nominations des députés qui accompagneront M. le Président chez le Roi, lors de la séance du 5 octob...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Nomination des députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 7 juillet 1789. In: Archives Parlemen...
Treilhard Jean-Baptiste. Nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 9 a...
Nomination des députés chargés d'aller voir le Roi, lors de la séance du 15 juillet 1789. In: Archiv...
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Nomination des membres du comité des monnaies, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives ...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Nomination des membres du comité de salubrité, lors de la séance du ...
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Nomination d'un nouveau député du Mans, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives Parlement...
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