Add to ORKGAjournement de la discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 738
Ajournement du rapport sur l'organisation du Trésor public et du projet de décret au 26 novembre, lo...
Ajournement de la suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l’organis...
Projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 av...
Ajournement de la discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor...
Ajournement de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séa...
Reprise de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance ...
Ajournement de la discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publ...
Ajournement de la discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séan...
Ajournement de la suite de la discussion sur le projet d'arrêté proposé par le comité des finances, ...
Ajournement de la discussion du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril...
Ajournement de la discussion du projet de décret relatif à l'institution des jurés, lors de la séanc...
Ajournement de la suite de la discussion du projet de décret sur les domaines congéables, lors de la...
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Ajour...
Ajournement de la discussion sur le projet de résolution proposé par le comité des subsistances, lor...
Ajournement de la discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres...
Ajournement du rapport sur l'organisation du Trésor public et du projet de décret au 26 novembre, lo...
Ajournement de la suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l’organis...
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