Massieu Jean-Baptiste. Compte-rendu de la députation auprès du roi sur sa santé, lors de la séance du 9 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 740-741
Compte rendu par M. Drouet sur l’arrestation du roi, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Compte rendu par le président de la députation envoyée au roi et...
Ambly Claude Jean, marquis d'. Compte-rendu de la députation envoyée auprès du roi, lors de la séanc...
Massieu Jean-Baptiste. Compte-rendu de la députation auprès du roi sur sa santé, lors de la séance d...
Gouttes Jean-Louis. Compte-rendu de la députation envoyée auprès du roi sur sa santé, lors de la séa...
Compte-rendu de la députation qui s'est rendue chez le roi pour vérifier son état de santé, lors de ...
Curt Louis de. Compte rendu de la députation envers le roi, lors de la séance du 14 mars 1791. In: A...
Renvoi au comité de santé de l'ouvrage de médecine du sieur Quéquie, lors de la séance du 9 novembre...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Compte-rendu des décrets sanctionnés par le Roi, lors de la séance d...
Custine Adam-Philippe, comte de. Compte rendu de la députation rendue chez le roi, lors de la séance...
Compte-rendu de la réponse de la Reine à la députation, lors de la séance du 2 janvier 1790. In: Arc...
Compte-rendu de la réponse du Roi à la députation, lors de la séance du 2 janvier 1790. In: Archives...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Compte-rendu du Président sur sa visite au Roi, lors de la séance du...
Chabroud Charles. Compte rendu par la députation envoyée au roi, lors de la séance du 23 avril 1791....
Bonnay Charles François, marquis de. Compte-rendu des huit décrets portés à la sanction du roi, lors...
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