Add to ORKGAnnonce de la prestation de serment des curés du district de Clermont-en-Argonne, lors de la séance du 9 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 742
Déclaration de M. Marchand de la députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président à la déclaration de M. Marchand de ...
Lettre par plusieurs curés sur leur prestation de serment prescrit par la loi du 27 novembre, lors d...
Annonce de la prestation de serment des curés du district de Clermont-en-Argonne, lors de la séance ...
Annonce d'un membre sur la prestation de serment par les fonctionnaires public ecclésiastiques dans ...
Annonce de la prestation de serment des curés de Pontoise, lors de la séance du 27 janvier 1791. In:...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président à la députation du directoire de di...
Annonce de diverses prestations de serment par des ecclésiastiques fonctionnaires publics, lors de l...
Prieur (de la Marne). Délibération du directoire du district de Clermont au sujet de la fuite du roi...
Dupré Joseph, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Annonce de la prestation de serme...
Annonce de la prestation de serment civique du clergé de Gentilly, lors de la séance du 17 février 1...
Réception de la prestation de serment de la garnison de Montreuil-sur-Mer, lors de la séance du 3 ao...
Annonce de la prestation de serment civique des ecclésiastiques d’Etampes, lors de la séance du 17 f...
Annonce des dispositions du district de Bourg (Gironde) et prestation de serment à la nation, lors d...
Boissonnot François. Annonce de prestation de serment du curé de la ville de Blaye par M. Boissonnot...
Déclaration de M. Marchand de la députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président à la déclaration de M. Marchand de ...
Lettre par plusieurs curés sur leur prestation de serment prescrit par la loi du 27 novembre, lors d...
Annonce de la prestation de serment des curés du district de Clermont-en-Argonne, lors de la séance ...
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