Add to ORKGBouthillier de Beaujeu Charles-Léon, marquis de. Décret général sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 9 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 754-760
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des recherches de la lettre des juges d'Aix, lors de la...
Estourmel Louis Marie, marquis d'. Renvoi au comité des rapports des lettres de M. le garde de sceau...
Députation d’Issy-l'Evêque, lors de la séance du 10 février 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charle-Léon, marquis de. Décret général sur le recrutement, les enga...
Treilhard Jean-Baptiste, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret sur le corps du génie, l...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Bonnay Charles François, marquis de. Réponse du président au discours de M. de Lafayette, lors de la...
Bonnay Charles François, marquis de. Décret à propos des lettres du roi sur la liste civile et le do...
Creuzé-Latouche Jacques Antoine. Décret sur l’emploi de l'argenterie des églises, lors de la séance ...
Bonnay Charles François, marquis de. Réponse du président au discours de M. de Puységur, colonel d'u...
Décret sur l’administration des haras, lors de la séance du 19 février 1791. In: Archives Parlementa...
Roederer Pierre-Louis. Décret général portant établissement du timbre, lors de la séance du 7 févrie...
Dreux Brézé Henri-Évrard, marquis de. Cérémonial d'ouverture des Etats généraux, lors de la séance d...
Bonnay Charles François, marquis de. Réponse du président au discours de MM. de la congrégation de l...
Bonnay Charles François, marquis de. Décret sur l'uniforme des gardes nationales, lors de la séance ...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des recherches de la lettre des juges d'Aix, lors de la...
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