André Antoine Balthazar d'. Assemblée invitée à un nouveau scrutin pour la nomination d'un président, lors de la séance du 3 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 8
Bonnay Charles François, marquis de. Nouveau scrutin pour l'élection d'un nouveau président, lors de...
Chasset Charles Antoine. Nomination du président et des secrétaires de l'Assemblée, lors de la séanc...
André Antoine Balthazar d'. Le Président lève la séance du 10 mai 1791. In: Archives Parlementaires ...
André Antoine Balthazar d'. Assemblée invitée à un nouveau scrutin pour la nomination d'un président...
André Antoine Balthazar d'. Nouveau scrutin pour la nomination du président de l'Assemblée et nomina...
André Antoine Balthazar d'. Rappel de la nomination d'un nouveau président, lors de la séance du 15 ...
Chabroud Charles. Résultat du scrutin de la nomination du nouveau Président et des secrétaires, lors...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Résultats du scrutin pour la nomination du Président et ...
Bonnay Charles François, marquis de. Résultat du scrutin pour la nomination d'un nouveau président e...
Pétion de Villeneuve Jérome. Scrutin pour la nomination d'un nouveau président, lors de la séance du...
Defermon des Chapelières Jacques. Résultats du scrutin pour la nomination du président et des secrét...
André Antoine Balthazar d'. Nomination des trois nouveaux secrétaires de l'Assemblée, lors de la séa...
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 17 janvier et du retrait de l'Assemblée pour la nominatio...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination d'un nouveau président et de nouveaux secrétaires, lors d...
Treilhard Jean-Baptiste. Nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 9 a...
Bonnay Charles François, marquis de. Nouveau scrutin pour l'élection d'un nouveau président, lors de...
Chasset Charles Antoine. Nomination du président et des secrétaires de l'Assemblée, lors de la séanc...
André Antoine Balthazar d'. Le Président lève la séance du 10 mai 1791. In: Archives Parlementaires ...
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André Antoine Balthazar d'. Nouveau scrutin pour la nomination du président de l'Assemblée et nomina...
André Antoine Balthazar d'. Rappel de la nomination d'un nouveau président, lors de la séance du 15 ...
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