Thirial Jean-François, abbé, Périer Charles César, Palmaert Martin-Liévin, Chopier (ou Choppier) Claude, Malartic Jean, Bion Jean-Marie. Serment de divers ecclésiastiques à la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 8-9
Gossin Pierre François. Décret du comité de Constitution sur l'organisation administrative de divers...
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Renvoi au comité ecclésiastique du projet d’adresse sur la constitution civile du clergé, par M. de ...
Thirial Jean-François, Périer Charles César, Palmaert Martin Liévin, Chopier Claude, Malartic Jean, ...
Ouverture de la séance du 3 janvier 1791 et serment à la Constitution civile du clergé de divers ecc...
Leleu de la Ville au Bois Claude-Antoine. Déclaration de divers ecclésiastiques du diocèse de Paris ...
Chasset Charles Antoine. Décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires...
Dortans Charles François, comte de. Renvoi au comité de Constitution de la plainte relative aux eccl...
Dom Gerle , Duplaquet Charles Vincent, Colaud de la Salcette Jacques Bernardin, Royer Jean-Baptiste....
Thirial Jean-François. M. l'abbé Thirial prête le serment de la Constitution civile du clergé, lors ...
Lettre de divers curés du diocèse de Saint-Menoux soutenant la Constitution civile du clergé, lors d...
Voidel Charles. Renvoi aux comités de constitution et ecclésiastique du protocole pour les cérémonie...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Décret des comités de Constitution et ecclésiastique sur les recteurs, ...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret du comité ecclésiastique sur la constitution de l'assemblée...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique relatif à la circonscription des paroisses de...
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