Add to ORKGDéputés du clergé empêchés de prêter serment, lors de la séance du 5 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 23
Clôture de la séance du 12 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Décret sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Béziers, lors de la séance du 6 janvier 1791....
Décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 179...
Décret sur le délai donné aux ecclésiastiques pour prêter serment, lors de la séance du 3 janvier 17...
Décret sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin. In:...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Députation des écoliers de l'Université et réponse du Pr...
Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
Clôture de la séance du 22 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série...
Décret sur le titre des lois publiées, lors de la séance du 5 janvier 1790. In: Archives Parlementai...
Décret sur la dette constituée du ci-devant clergé, lors de la séance du 20 janvier 1791. In: Archiv...
Décret sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 1790. In: Arc...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Clôture de la séance du 20 novembre 1790 du matin afin de nominer le président et les secrétaires. I...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Décret sur l’aperçu de la dépense des trois premiers mois de 1791, lors de la séance du 14 janvier 1...
Clôture de la séance du 12 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Décret sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Béziers, lors de la séance du 6 janvier 1791....
Décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 179...
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