Add to ORKGLettre de divers curés du diocèse de Saint-Menoux soutenant la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 6 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 38
Décret sur la constitution civile du clergé en annexe de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: Arc...
Gossin Pierre François. Décret du comité de Constitution sur le refus de serment par des électeurs, ...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse de la Société des amis de la Constitution, lors de la ...
Lettre de divers curés du diocèse de Saint-Menoux soutenant la Constitution civile du clergé, lors d...
Ouverture de la séance du 3 janvier 1791 et serment à la Constitution civile du clergé de divers ecc...
Leleu de la Ville au Bois Claude-Antoine. Déclaration de divers ecclésiastiques du diocèse de Paris ...
Thirial Jean-François, Périer Charles César, Palmaert Martin Liévin, Chopier Claude, Malartic Jean, ...
Mandement de l’archevêque de Paris, M. Le Clerc de Juigné, sur la constitution civile du clergé en a...
Gossin Pierre François. Décret du comité de Constitution sur l'organisation de diverses administrati...
Renvoi au comité de Constitution de la pétition des électeurs du département du Pas-de-Calais, lors ...
Lettre des officiers de Sainte-Menehould aux officiers de Châlons, lors de la séance du 25 juin 1791...
Gossin Pierre François. Décret du comité de Constitution sur l'organisation administrative de divers...
Defermon des Chapelières Jacques. Dénonciation par M. Defermon d’un bref du pape contre la constitut...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité de Constitution du décret sur l'institution de la haute co...
Décret sur la dette constituée du ci-devant clergé, lors de la séance du 20 janvier 1791. In: Archiv...
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