Vieillard Pierre-Jacques. Rapport du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors de la séance du 6 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 41-42
Guillaume Louis-Marie. Renvoi au comité de judicature d'une disposition additionnelle au décret sur ...
Gossin Pierre François, Barnave Antoine. Rapport sur la liquidation des offices d'amirauté, lors de ...
Projet de décret, présenté au nom du comité de judicature, relatif à la liquidation des offices, lor...
Vieillard Pierre Jacques. Rapport du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Vieillard Pierre Jacques. Reprise du rapport du comité de judicature...
Vieillard Pierre Jacques. Projet de décret du comité de judicature sur la liquidation de divers offi...
Vieillard Pierre-Jacques. Ajournement à la séance du 1er juin 1791 d'un rapport du comité de judicat...
Audier-Massillon Bruno-Philibert. Rapport relatif à la liquidation des offices, fait au nom du comit...
Décret du comité de judicature sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance ...
Ordre du jour de la séance du 1er juin 1791 : rapport du comité de judicature sur la liquidation des...
Vieillard Pierre-Jacques. Rapport par M. Vieillard sur la liquidation des offices de la chambre des ...
Vieillard Pierre Jacques. Décret, proposé par M. Vieillard au nom du comité central de liquidation, ...
Gossin Pierre François, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Décret du comité de judicatu...
Renvoi au comité de judicature de l'article premier du décret relatif à la liquidation des offices, ...
Regnier Claude Ambroise. Rapport des comités de judicature et de liquidations sur des liquidations d...
Guillaume Louis-Marie. Renvoi au comité de judicature d'une disposition additionnelle au décret sur ...
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