Add to ORKGAjournement de la discussion des projets de décret sur la question des petites monnaies, lors de la séance du 7 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 64
Ajournement de la suite de la discussion du projet de décret contenu dans le rapport de M. de Virieu...
Ajournement de la discussion du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril...
Reprise de la discussion du projet de décret sur la régence, lors de la séance du 24 mars 1791. In: ...
Ajournement de la discussion des projets de décret sur la question des petites monnaies, lors de la ...
Rewbell Jean François. Demande d'ajournement de la discussion du projet de décret du comité des monn...
Démeunier Jean Nicolas. Projet de décret de M. Démeunier sur la question des petites monnaies, lors ...
Saurine Jean-Baptiste Pierre. Rapport du comité des monnaies sur la question des petites monnaies, l...
Ajournement de la discussion sur le projet de décret sur les frais de poursuites, lors de la séance ...
Ajournement de la discussion du décret sur l'exploitation des messageries, lors de la séance du 6 ja...
Ajournement de la discussion sur les dîmes, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parleme...
Ajournement de la discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séan...
Ajournement de la discussion sur la fabrication des monnaies de billon, lors de la séance du 16 janv...
Ajournement de la discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publ...
Ajournement de la discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor...
Ajournement de la discussion du projet de décret relatif à l'institution des jurés, lors de la séanc...
Ajournement de la suite de la discussion du projet de décret contenu dans le rapport de M. de Virieu...
Ajournement de la discussion du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril...
Reprise de la discussion du projet de décret sur la régence, lors de la séance du 24 mars 1791. In: ...
Ajournement de la discussion des projets de décret sur la question des petites monnaies, lors de la ...
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Démeunier Jean Nicolas. Projet de décret de M. Démeunier sur la question des petites monnaies, lors ...
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