Folleville Antoine-Charles, marquis de, Roederer Pierre-Louis. Interventions sur le rapport par M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 84-85
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Intervention de M. Dupont concernant le décret relatif aux droits f...
Maupassant Louis Charles César, André Antoine Balthazar d'. Interventions sur la demande de M. Maupa...
Harambure Louis François Alexandre, baron d'. Intervention de M. d' Harambure, lors de la séance du ...
Roederer Pierre-Louis. Rapport par M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier...
Projet de décret de M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Arch...
Interventions et réactions au rapport de Rœderer, lors de la séance du 7 février 1791. In: Archives ...
Folleville Antoine-Charles, marquis de. Interventions de M. de Folleville sur l'affaire relative à l...
Tronchet François Denis, Roederer Pierre-Louis, Folleville Antoine-Charles, marquis de. Suite de la ...
Merlin de Douai Philippe Antoine, Lavie Marc Antoine. Interventions à propos du comité féodal sur le...
André Antoine Balthazar d'. Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 :un rapport du comité de l...
Ordre du jour de la séance du 12 janvier 1791 : suite de la discussion du projet de décret sur le dr...
Rewbell Jean François. Interventions sur le décret portant établissement de tribunaux de commerce et...
Ordre du jour de la séance du 10 janvier 1791 : la suite de la discussion du projet de décret sur le...
Ordre du jour de la séance du 11 janvier 1791 : suite de la discussion sur le projet de décret conce...
Roederer Pierre-Louis. Projet de décret sur les droits du timbre, notamment sur la nouvelle administ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Intervention de M. Dupont concernant le décret relatif aux droits f...
Maupassant Louis Charles César, André Antoine Balthazar d'. Interventions sur la demande de M. Maupa...
Harambure Louis François Alexandre, baron d'. Intervention de M. d' Harambure, lors de la séance du ...
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